November 15, 2019 / 2:01 PM / in 22 days

France-Les députés voteront une deuxième fois sur l'huile de palme

PARIS, 15 novembre (Reuters) - Les députés se prononceront de nouveau ce vendredi sur un amendement controversé, y compris dans les rangs de La République en marche (LaRem), censé réintégrer les produits à base d’huile de palme dans la liste des biocarburants avec les avantages fiscaux qui en découlent.

L’adoption, jeudi soir, de cet amendement au projet de loi de Finances 2020 a suscité l’ire de hauts responsables de la majorité à l’image de Barbara Pompili, présidente de la Commission du développement durable, qui a exprimé le “sentiment extrêmement désagréable de s’être bien fait avoir”.

“Après nombreuses discussions et mobilisation des députés LaRem, nous avons obtenu en accord avec le gouvernement une deuxième délibération”, a écrit la même Barbara Pompili vendredi sur Twitter.

Les membres de la commission des Finances ont approuvé le principe de cette seconde délibération, qui aura lieu ce vendredi.

Le texte voté jeudi repousse à 2026 l’entrée en vigueur d’une mesure, pourtant adoptée l’an dernier, qui devait exclure à compter du 1er janvier prochain l’huile de palme de la liste des biocarburants bénéficiant d’une exonération fiscale.

“Les produits à base d’huile de palme ne seront plus considérés comme des biocarburants à compter du 1er janvier 2026”, est-il écrit dans cet amendement.

Total, qui utilise l’huile de palme dans la production de biocarburants à la raffinerie de La Mède (Bouches-du-Rhône), avait contesté en vain, devant le Conseil constitutionnel, la mesure adoptée l’an dernier.

La production d’huile de palme, en forte croissance, est jugée responsable d’une déforestation massive dans les régions tropicales. (Elizabeth Pineau et Simon Carraud, édité par Sophie Louet)

0 : 0
  • narrow-browser-and-phone
  • medium-browser-and-portrait-tablet
  • landscape-tablet
  • medium-wide-browser
  • wide-browser-and-larger
  • medium-browser-and-landscape-tablet
  • medium-wide-browser-and-larger
  • above-phone
  • portrait-tablet-and-above
  • above-portrait-tablet
  • landscape-tablet-and-above
  • landscape-tablet-and-medium-wide-browser
  • portrait-tablet-and-below
  • landscape-tablet-and-below