Le Sénat adopte la taxe "Nutella"

mercredi 14 novembre 2012 17h53
 

PARIS (Reuters) - Le Sénat français a adopté mercredi par 212 voix contre 133 un amendement dit "Nutella" qui prévoit de multiplier par quatre la taxe sur les huiles de palme à la fois pour des raisons de santé publique et d'environnement.

Cet amendement porte le nom de la pâte à tartiner qui, comme de nombreux produits industriels, contient ce type d'huile. Il prévoit de créer une taxe additionnelle de 300 euros la tonne à la taxe sur les huiles de palme, de palmiste et de coprah destinées à l'alimentation humaine.

Présenté par le socialiste Yves Daudigny, rapporteur de la commission des Affaires sociales du Sénat, il avait été voté par cette dernière dans le cadre de l'examen du projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2013.

La ministre déléguée aux Personnes handicapées, Marie-Arlette Carlotti, a dit s'en remettre pour le vote en séance plénière "à la sagesse" de la haute assemblée, tout en regrettant qu'une réflexion sur ce sujet n'ait pas été menée.

Plusieurs élus UMP, comme Catherine Deroche, ont voté contre l'amendement, jugeant cette taxe additionnelle "punitive et inutile".

Pour Yves Daudigny, cette huile, l'une des plus riches en acide gras saturé, est à la fois nocive pour la santé, avec les risques d'obésité et de maladies cardio-vasculaires qui lui sont associés, et sa production contribue à une déforestation massive dans des pays comme l'Indonésie et en Malaisie.

"Il s'agit d'un signal fort qui s'adresse aux industriels du secteur agroalimentaire", a-t-il dit en rappelant qu'il existait des produits de substitution moins nocifs.

Selon le rapporteur de la commission des Affaires sociales, cette taxe devrait rapporter environ 40 millions d'euros par an et provoquer une augmentation de 30 centimes par pot de 500 grammes de la célèbre pâte à tartiner.

Il lui reste toutefois encore à passer l'épreuve de l'Assemblée nationale, qui aura le dernier mot. Les députés avaient adopté le 30 octobre le PLFSS 2013 avant que le Sénat ne décide d'introduire cet amendement.

Emile Picy, édité par Yann Le Guernigou

 
<p>Le S&eacute;nat a adopt&eacute; mercredi par 212 voix contre 133 un amendement dit "Nutella" qui pr&eacute;voit de multiplier par quatre la taxe sur les huiles de palme &agrave; la fois pour des raisons de sant&eacute; publique et d'environnement. Cet amendement porte le nom de la p&acirc;te &agrave; tartiner qui, comme de nombreux produits industriels, contient ce type d'huile. /Photo d'archives/REUTERS/Dado Ruvic</p>