Accusé par le Seuil, Google se défend de contrefaçon

jeudi 24 septembre 2009 20h29
 

par Clément Guillou

PARIS (Reuters) - Google a assuré à la justice française que sa numérisation massive de livres n'avait d'autre objectif que d'informer, lors du procès pour contrefaçon engagé par les éditions du Seuil.

Au coeur d'une polémique en France sur la numérisation du fonds de la Bibliothèque nationale de France et critiqué par la justice américaine à propos d'un compromis conclu avec des auteurs et éditeurs locaux, le géant d'internet ne convainc pas les éditeurs européens sur son "Projet Bibliothèque".

Le groupe La Martinière, qui possède entre autres Le Seuil, troisième éditeur français, mène la fronde du monde du livre en France. En juin 2006, il a porté plainte contre Google France et sa maison-mère californienne pour contrefaçon, rejoint par le Syndicat national des éditeurs (SNE) et la Société des gens de lettre (SGDL), représentant les auteurs.

Google a passé des accords avec plusieurs bibliothèques américaines lui permettant de numériser tous les livres du catalogue, libres de droits mais aussi soumis au droit d'auteur.

Le Seuil lui reproche d'avoir reproduit, conservé et en partie diffusé sur internet plusieurs milliers d'oeuvres sans son accord, et demande 15 millions d'euros de dommages et intérêts.

Les livres des éditeurs n'ayant pas conclu d'accord avec Google ne sont pas consultables sur internet mais figurent dans son moteur de recherche, qui permet d'accéder à trois courtes citations du texte piochées en fonction de la requête.

GOOGLE, LE PETIT VILLAGE ET LES PRÉCIEUSES

Inquiets pour l'un de devoir abandonner une partie de son projet de bibliothèque universelle, pour l'autre de voir éparpillés dans la nature des copies de ses livres, Google et La Martinière se sont pour la première fois, après trois ans de procédure, affrontés sur le fond du dossier.   Suite...

 
<p>Google a assur&eacute; &agrave; la justice fran&ccedil;aise que sa num&eacute;risation massive de livres n'avait d'autre objectif que d'informer, lors du proc&egrave;s pour contrefa&ccedil;on engag&eacute; par les &eacute;ditions du Seuil. /Photo d'archives/REUTERS/Robert Galbraith</p>