Le Sénat prône des règles durcies pour le diesel et l'essence

mercredi 8 juin 2016 12h00
 

PARIS, 8 juin (Reuters) - Une commission spécialisée du Sénat a prôné mercredi un durcissement de la réglementation des émissions polluantes des moteurs diesel mais aussi des moteurs à essence de dernière génération.

Louis Nègre, président du groupe de travail "Mobilités et transports" de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, préconise notamment d'encadrer davantage le recours aux dispositifs d'invalidation des systèmes de dépollution pour protéger les moteurs diesel.

"Les constructeurs ont aujourd'hui la possibilité de brider les systèmes de dépollution de leurs véhicules sur de larges plages de températures, ce qui réduit significativement leur efficacité en conditions réelles de conduite", explique le sénateur Les Républicains des Alpes-Maritimes dans un communiqué.

Dans le sillage de l'affaire du logiciel de trucage du système de dépollution de Volkswagen à l'automne dernier, plusieurs autres constructeurs ont été montrés du doigt pour des dépassements importants, en conduite réelle, des émissions polluantes de voitures pourtant homologuées.

Renault a notamment réduit à 17°-35°C la plage de fonctionnement optimal de son système de traitement des oxydes d'azote (NOx), alors que chez PSA par exemple, cette plage va de -10° à +55°.

"Le recours à des dispositifs d'invalidation (...) n'est pas assez encadré", poursuit Louis Nègre.

Renault a annoncé depuis un plan d'amélioration de ses moteurs diesel, qui entrera en vigueur pour les nouveaux modèles cet été et pourra s'appliquer aux véhicules en circulation cet automne.

Le groupe de travail du Sénat recommande aussi que les tests d'homologation mesurent également la proportion de dioxyde d'azote (NO2) parmi les NOx émis, puisque ce gaz est particulièrement néfaste pour la santé.

L'actuelle norme Euro 6 limite à 80 mg par kilomètre les émissions de NOx autorisées sur les véhicules diesel.   Suite...