ENCADRE-Les initiatives des régulateurs dans l'affaire Volkswagen

vendredi 25 septembre 2015 18h34
 

(Actualisé avec le Brésil)

25 septembre (Reuters) - Le groupe Volkswagen a reconnu que le scandale de falsification des tests antipollution déclenché aux Etats-Unis pourrait toucher 11 millions de ses voitures équipées de moteurs diesel à travers le monde.

Le constructeur automobile allemand a annoncé 6,5 milliards d'euros de provisions pour couvrir les coûts liés à ce scandale, un montant susceptible d'être augmenté.

Le département de la Justice américain a ouvert une enquête au pénal et au moins 25 procédures en nom collectif ("class actions") pour le compte de consommateurs ont été enregistrées dans sept Etats.

Une trentaine d'Etats des Etats-Unis ont parallèlement ouvert une enquête groupée sur les agissements du groupe. L'examen sera mené à deux niveaux, d'une part par les administrations chargées de la protection des consommateurs et d'autre part par celles assurant la protection de l'environnement.

Avant cela, l'Agence fédérale de protection de l'environnement (EPA) avait mené une enquête sur quelque 500.000 véhicules au terme de laquelle elle a accusé VW d'avoir équipé ses modèles diesel Volkswagen et Audi des années 2009 à 2015 d'un logiciel permettant de contourner les tests d'émission de certains polluants atmosphériques.

Voici les initiatives des autorités de régulation d'autres pays, en dehors des Etats-Unis.

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