La commission Royal sur le diesel se réunira jeudi

lundi 19 septembre 2016 17h13
 

PARIS, 19 septembre (Reuters) - La commission indépendante sur les émissions des moteurs diesel, dite "commission Royal" se réunira jeudi au ministère de l'Environnement pour examiner les derniers résultats des tests d'émissions polluantes effectués par l'Ifpen sur des véhicules ayant présenté des anomalies.

Le ministère a chargé l'organisme de recherche sur l'énergie, le transport et l'environnement de procéder à des tests complémentaires après la découverte d'anomalies dans les émissions polluantes de plusieurs des 86 véhicules testés en France depuis l'automne dernier. Renault s'est retrouvé notamment montré du doigt dans le rapport final publié fin juillet par la commission.

"L'ordre du jour prévoit la présentation des derniers résultats de tests effectués par l'Ifpen durant l'été à la demande de la commission, et celle du rapport rendu public le 29 juillet. Elle sera aussi l'occasion d'un débat entre les membres de la commission sur les suites à donner, au-delà des pistes déjà évoquées cet été, et qui seront soumises à la ministre à son retour", a indiqué le ministère de l'Environnement.

Ségolène Royal ne pourra pas présider la réunion de jeudi car elle est en déplacement aux Etats-Unis pour l'Assemblée générale des Nations unies.

La commission Royal a été mise sur pied fin 2015 après le scandale du logiciel de Volkswagen visant à tromper les contrôles anti-pollution. Mais les importants dépassements d'oxydes d'azote (NOx) constatés lors des tests français sur d'autres marques ont conduit la ministre à recommander une amélioration des performances environnementales pour corriger les anomalies ainsi qu'une modification du système d'homologation. et

La commissaire européenne à l'Industrie Elzbieta Bienkowska a déclaré vendredi à Reuters que l'Union européenne envisageait "dans les prochaines semaines, les prochains mois" des poursuites judiciaires à l'encontre de plusieurs de ses pays membres pour défaut de contrôle des règles en vigueur en matière d'émission polluantes dans le secteur automobile. Elle n'a pas nommé les pays visés. (Gilles Guillaume, édité par Jean-Michel Bélot)