Airbus et Boeing se préparent à une phase cruciale devant l'OMC

mardi 16 août 2016 09h35
 

par Tom Miles et Tim Hepher

GENEVE/PARIS, 16 août (Reuters) - Airbus et Boeing affûtent leurs armes juridiques en vue du prochain chapitre du plus gros litige jamais porté devant l'Organisation mondiale du commerce.

Cette vieille querelle transatlantique porte sur plusieurs milliards de dollars de subventions au secteur aéronautique. Elle remonte à 2004, quand les Etats-unis avaient demandé l'intervention de l'OMC contre des prêts consentis par des gouvernements européens à Airbus pour le développement de programmes d'avions tels que le très gros porteur A380, une réclamation suivie par une initiative similaire de l'UE contre des aides fédérales et locales à Boeing.

L'OMC, dans des décisions séparées, a estimé depuis que les deux avionneurs avaient bénéficié de milliards de dollars de subventions indues.

L'affaire s'est ensuite enlisée dans des querelles d'argumentaires sur les dommages qui auraient été subis de part et d'autre. Après un retard de trois ans imputable à la pression que ce contentieux marathon fait peser sur ses ressources, l'OMC devrait dire d'ici quelques semaines si l'UE s'est conformée à ses décisions, avant de se prononcer au début de l'année prochaine sur la conformité américaine.

Des sources américaines ont dit leur confiance de voir l'OMC conclure que l'UE a défié ses décisions tandis que, côté européen, on faisait valoir que le dossier des accusations américaines était "vide".

Après une année d'accalmie, le différend va ainsi entrer dans une phase cruciale, susceptible de jeter une ombre sur les laborieuses négociations de l'Union européenne et des Etats-Unis sur le traité de commerce transatlantique (TTIP).

Avec en jeu la perspective de 22 milliards de dollars annuels de sanctions commerciales potentielles, même si les observateurs sont nombreux à estimer qu'une résolution prendra encore des années et qu'elle pourrait au final prendre la forme d'un règlement négocié.

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